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Conditions générales de vente

I- Le Client

Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société shopTjean  ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. La Société shopTjean se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

II- Les Produits

Les produits proposés à la vente sur le site shoptjean.fr sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. 

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous vous demandons de nous en tenir informer par email à : contact@shoptjean.fr Les photos représentant les produits n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site. 
Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre shopTjean et ses clients, non contestée dans les 30 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

A défaut de disponibilité du produit, shopTjean s'engage à en informer au plus vite le client.
En cas d’indisponibilité d’un produit 14 jours après sa commande et son paiement, le client en sera informé par courrier électronique. L'annulation de la commande de ce produit et son remboursement seront alors effectués dans les plus brefs délais, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Enfin shopTjean se réserve le droit de remettre en vente les produits utilisés lors des prises de vues réalisées pour la mise en ligne du produit sur le site. 


III- La Commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par la Société shopTjean concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.

La Société shopTjean refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.

Dans cette hypothèse, la Société shopTjean par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de la Société shopTjean à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, la Société shopTjean, se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par la Société shopTjean. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société shopTjean du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont remises lors de la livraison.

 

IV-Archivage

Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en en faisant la demande à travers le formulaire contact ou par courrier postal adressé EURL STRJ 123 rue du nord 69440 Saint maurice sur dargoire.

 

V- Disponibilité des produits et prix

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. shopTjean.fr ne garanti pas le maintien des produits à la vente pendant une période précise.  ShopTjean s’engage à prévenir par email tout client qui aura passé commande d’un produit indisponible. En aucune façon, le client ne saurait engager la responsabilité du site dans le cas où il aurait validé la commande d’un produit indisponible. En cas de débit du montant d’une commande relatif à un produit indisponible, le site s’engage dans un délai de 14 jours selon le choix du client, soit à rembourser le client, ou bien lui émettre un avoir du montant de sa commande.

En cas de rupture de stock de l’un des produits d’une commande comportant plusieurs produits, le site expédie le reste de la commande.

Les prix de nos articles sont mentionnés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande (voir conditions de livraison).
La société ShopTjean se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de shopTjean jusqu’à l’encaissement final de votre commande.

 

VI- Modalité de paiement


Le montant dû par le Client est indiqué sur le récapitulatif de sa commande avant la validation ainsi que sur la confirmation de commande transmise par e-mail au Client par shopTjean.
Le paiement s’effectuera sur Internet par Carte (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) ou par Paypal.
La commande sera considérée comme valide après confirmation de l’accord de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.


 shopTjean se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de : litige avec son Client, de non-paiement total ou de paiement partiel d’une commande précédente par le Client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires. La responsabilité de shopTjean ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas de litige.

- Le paiement s'effectuera par chèque bancaire: En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.

votre commande sera expédié uniquement une fois les fonds présens sur le compte bancaire de l'EURL STRJ. Si aucun chèque ne nous était parvenu sous 7 jours, en tout état de cause, shopTjean se réserve le droit d'annuler toute commande et de remettre les articles à la vente. La responsabilité de shopTjean ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas de litige. 

 

3. Les données enregistrées et conservées par la Société shoTjean constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.


VII- Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, de téléphone, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).


Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
La Société shoTjean ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à la Société shopTjean, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

 

VIII-Force majeur et limite de responsabilité

 

shopTjean ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un évènement de force majeure. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, shopTjean.fr n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais , qui pourraient survenir. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de shopTjean. En cas de d’insatisfaction d’un client pour quelque raison que ce soit, ce dernier ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que le remboursement de sa commande.

 

IX-Droit de rétractation

 

1 droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse EURL STRJ au 123 rue du nord 69440 saint maurice sur dargoire. par téléphone au 0478424859 ou par Email à l'adresse contact@shoptjean.fr, ou via votre compte client dans "historique et détails de mes commandes"

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à shopTjean, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. 

 

2 Modalités d’exercice du droit de rétractation

En cas d’exercice du droit de rétractation, vous devrez renvoyer votre article à l’adresse suivante : EURL STRJ 123 rue du nord 69440 Saint maurice sur Dargoire FRANCE. Les frais de retour sont gratuits dans la mesure ou le/ les retours respectent nos politiques de retours en vigueur. Dans le cas contraire en tout état de cause, shopTjean se réserve le droit de refuser votre/vos retours. La responsabilité de shopTjean ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas de litige. 

L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande sous 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit. Le remboursement sera effectué par rétrocession sur votre cart bancaire ou sur votre compte Paypal ou bien par chèque en fonction du moyen choisi pour le paiement

Tout retour doit être renvoyé en colissimo suivi recommandé et obligatoirement être accompagné de l’original ou d’une photocopie de la facture. Le ou (les) colis doivent être emballé soigneusement afin d'éviter que les produits soient endommagés durant le transport et les manipulations.

  

Attention:

shopTjean, accorde une grande importance à la satisfaction de ses Clients. C’est pourquoi, nous permettons aux Clients de retourner leurs marchandises si celles-ci ne leur auraient pas donné entière satisfaction (tailles, couleurs, modèle) et ce pendant 30 jours.
Seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine en parfait état de revente (boîte à chaussures, pochettes plastifiées, housses…) seront acceptés. 
En aucun cas la responsabilité de shopTjean ne pourra être engagée en cas de perte ou de détérioration des colis en retour pour échange. Les frais de port occasionnés par le retour ne pourront en aucun cas être remboursés et les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.
Les retours de vêtements lavés, portés, ainsi que les boites abîmées seront refusés. 
De même, pour des questions d’hygiène, les retours de sous vêtements et de maillots de bain ne seront pas acceptés. 
Il sera proposé au Client, un échange de marchandise, un avoir sous forme de bon de réduction ou un remboursement si le client en fait la demande écrite par mail ou par courrier sous 14 Jours.

 Tout retour doit pouvoir être justifié par le Client au moyen d’une facture ou d’une preuve d’envoi avec la date. Le Client peut retourner son colis par envoi postal ou par tout autre moyen de son choix mais en aucun cas la responsabilité de shopTjean ne pourra être engagée en cas de perte ou de détérioration des colis en retour pour échange.

En cas d’erreur de shopTjean dans la préparation de la commande ou dans le cas d’un article défectueux, l’article sera échangé par un article conforme à la commande du client dés le retour réceptionné. Dans ce cas, les frais de retour seront pris en charge par shopTjean au moyen d'un bon de retour prépayé. Il est impératif de demander un bon de retour dans le cas d'une livraison non conforme ou defectueuse par mail ou par téléphone sans quoi nous ne pourront prendre en charge la totalité des frais payés par le client lors de son retour. Bien entendu les marchandises conformes seront renvoyées gratuitement par shopTjean.

 

X- Remboursement

 

En cas de remboursement, ShopTjean s’engage à procéder à celui-ci sous 14 jours à réception du colis retourné. Celui-ci pourra se faire par rétrocession carte bleu, virement Paypal ou par chèque en fonction du mode de paiement utilisé lors de la commande.


XI- Droit applicable

Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.

 

XII-Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site internet shopTjean tels qu’ils soient sont protégés par le droit d’auteur ou des marques ou bien des brevets. Ils sont la propriété exclusive de shopTjean. La reproduction partielle ou absolue du site shopTjean est constitutive d’une contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle, de plus elle est pénalement répréhensible.

XIII-Politique de protection des données personnelles

 Le traitement de données à caractère personnel effectué sur notre site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro 1641881.

 

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est l'EURL "STRJ".

 

Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli votre consentement exprès, soit dans les limites autorisées par la loi. Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou règlementaires.

 

Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu nous-mêmes pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relationclient. D’autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux. Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données.

 

Protection Acheteurs Trusted Shops : Si vous choisissez de souscrire à la protection acheteurs, des données personnelles vous concernant seront transmises à la société Trusted Shops. Vous trouverez plus de détails dans la politique de protection des données de Trusted Shops. (http://www.trustedshops.fr/mentions-legales.html)

 

Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service commercial par mail à contact@shoptjean.fr.

 

Cookies : Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur votre disque dur. Les cookies utilisés sur notre site nous permettent de vous proposer les services suivants : liste de souhaits, sauvegarde du panier, identification lors d’une nouvelle visite, mémorisation des consultations, personnalisation des offres commerciales que nous vous proposerons en fonction de votre historique de navigation... La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont nécessaires au fonctionnement de notre boutique en ligne. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas obligatoirement nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part. Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée. Repportez vous pour cela notamment au guide d’utilisation de votre navigateur.

 

Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospections commerciales par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par l’un des moyens suivants :

- Envoyer un mail à l’adresse contact@shoptjean.fr

- Dans la rubrique « Mon compte » puis "mes informations personnelles" vous avez la possibilité de cocher et décocher les cases correspondantes.

 

Enregistrement des données bancaires

 Pour améliorer votre expérience d’achat, nous vous proposons de mémoriser vos données bancaires pour ne pas avoir à les indiquer à chaque nouvelle commande.

Vos données bancaires (numéro de carte, date d’expiration, nom du titulaire) ne sont mémorisées que si vous avez pour cela donné votre consentement préalable. Nous ne mémoriserons jamais le cryptogramme visuel situé au dos de votre carte bancaire.

En tout état de cause, vous pourrez, à tout moment, nous faire savoir que vous ne souhaitez plus que vos données bancaires soient mémorisées en envoyant un message à travers le formulaire contact. Vos données bancaires seront alors effacées de nos bases de données.

 

XIV- Langue

La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français.